POLERISK

Responsabilité civile des associations

Sécuriser la responsabilité civile des associations et de leurs dirigeants.

Format


  • Présentiel
  • Classe-virtuelle
     

Durée


  • 2 jours / 14h ou 15h
  • 1 journée / 7h ou 7h30
  • 3h

Eligible DDA

Programmes


Version 2 jours (14h) - Présentiel

Jour 1
Matinée (3h30)
  • Introduction : rôle et statut juridique des associations.
  • Responsabilité civile : notions de base (faute, dommage, lien de causalité).
  • Responsabilité des dirigeants et des organes de gestion.
Après-midi (3h30)
  • Responsabilité des bénévoles et salariés.
  • Responsabilité contractuelle et délictuelle dans les activités associatives.
  • Étude de cas : sinistres courants dans la vie associative.
Jour 2
Matinée (3h30)
  • Garanties principales des contrats RC associations.
  • Garanties complémentaires (accidents corporels, dommages aux biens confiés).
  • Analyse des exclusions fréquentes.
Après-midi (3h30)
  • Responsabilité civile personnelle des dirigeants.
  • Atelier pratique : lecture et analyse d’un contrat RC associations.
  • Mise en situation : conseil auprès d’un bureau associatif.
  • Synthèse : bonnes pratiques et recommandations.

Version 1 jour (7h) - Présentiel ou Classe virtuelle
Matinée (3h30)
  • Cadre juridique des associations et responsabilités des associations.
  • Responsabilité des bénévoles et adhérents.
  • Cas pratiques : analyse de situations de mise en cause.
Après-midi (3h30)
  • Garanties principales et complémentaires d’un contrat RC associations.
  • Analyse des exclusions fréquentes.
  • Atelier pratique : diagnostic d’un contrat type.

Version 3h - Classe virtuelle
  • Panorama de la responsabilité civile des associations.
  • Responsabilité des dirigeants, bénévoles et adhérents.
  • Présentation des garanties d’assurance RC adaptées.
  • Cas pratique interactif : analyse rapide d’un contrat associatif.

Objectifs pédagogiques

  • Comprendre le cadre juridique et assurantiel applicable aux associations.
  • Identifier les différentes responsabilités encourues : dirigeants, bénévoles, salariés, adhérents.
  • Connaître les garanties RC adaptées aux activités associatives et leurs limites.
  • Savoir analyser un contrat d’assurance association et détecter les exclusions.
  • Être capable de conseiller efficacement une association dans la mise en place de sa couverture RC.

Public concerné

  • Courtiers, souscripteurs, gestionnaires sinistres, juristes, responsables d’associations.

Prérequis

  • Connaissances générales en responsabilité civile.

Méthode pédagogique

  • Présentation sur la base d’un power point.
  • Apports théoriques illustrés d’exemples concrets.
  • Échanges d’expériences entre participants.

Evaluation

  • Quiz d’évaluation en début et en fin de formation.
  • Attestation de formation délivrée.